EcosystemfranceEntrepriseDecisionsDans le bulletin municipal diffusé le 16 juin 2015, la mairie présente le programme de la fête de la musique prévue le dimanche 21 juin 2015. Le programme annonce que la fête prend fin à 20 heures précises. Dans toutes…
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EcosystemfranceEntrepriseDecisionsASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU MARDI 26 MAI 2015 Le 15 mai 2015, j’ai reçu la convocation pour la prochaine assemblée générale ordinaire qui aura lieu le mardi 26 mai 2015. Par une heureuse coïncidence, l’avis de passage a été distribué…
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EcosystemfranceEntrepriseDecisionsMardi 19 mai 2015, vers 13h50, onze pontifes (neuf hommes, deux femmes) du lobby militaro-judiciaire se donnent rendez-vous devant l'entrée du n° 31-39 rue Médéric, congratulent chacun le gardien venu les accueillir, puis pénètrent dans l'immeuble. (Certains appartements de cet…
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EcosystemfranceEntrepriseDecisionsLe dimanche 10 mai 2015, à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), a été inauguré un centre de commémoration de la traite et de l'esclavage. Site web : www.rfi.fr (article du 10 mai 2015 à 23h13) Un jour, peut-être, pourrons-nous assister à l'inauguration d'un…
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EcosystemfranceEntrepriseDecisionsJeudi 7 mai 2015, une des chambres de l'instruction de la cour d'appel de Paris, présidée par Mme Edith BOIZETTE, a rejeté la requête en nullité déposée par l'ancien président de la République, M. Nicolas SARKOZY, dans l'une des procédures…
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EcosystemfranceEntrepriseDecisionsLa voiture dont je suis propriétaire est bloquée dans le parking souterrain de la copropriété depuis juin 2007, par la faute du syndicat des copropriétaires, et subit des actes de vandalisme dont la fréquence est variable. Dans la journée du…
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EcosystemfranceEntrepriseDecisionsVANDALISME DANS LE PARKING SOUTERRAIN Dans une copropriété, les copropriétaires sont invités à payer leur quote-part des charges de copropriété par l'intermédiaire d'un document dénommé « appel de fonds trimestriel ». Cet appel de fonds trimestriel est une pièce comptable au sens…
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EcosystemfranceEntrepriseDecisionsDimanche 26 avril 2015, vers 17h30, impressionnant déploiement de la gendarmerie sur la RN 19 : quinze motards, dont cinq roulent à très vive allure pour finalement faire le plein de carburant à la station service de Combeaufontaine. Grâce à…
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EcosystemfranceEntrepriseDecisionsComme chaque année, lors d'une cérémonie organisée le 16 février 2015 dans le Fort de Charenton, la gendarmerie a rendu hommage aux gendarmes décédés dans l'exercice de leur mission. Source : Bulletin municipal - n° 430 (mars 2015 - page…
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EcosystemfranceEntrepriseDecisionsDans une copropriété ordinaire, où s'applique le droit français (la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 et le décret n° 67-223 du 17 mars 1967 applicables aux copropriétés), le montant des charges à payer par chaque copropriétaire résulte de…
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