Litiges de copropriété

Extrait des nouvelles brèves ( vandalisme et pannes suspectes )

Par 10 janvier 2020 février 29th, 2020 No Comments

10/01/2020 – Courrier mal distribué

Vendredi 10 janvier 2020, un colis destiné à un habitant de l’immeuble est déposé par erreur dans la boîte aux lettres d’un voisin. Par le facteur ? Par un résident paresseux ?

En apparence, le problème est banal et la solution est simple : déposer le colis devant la porte du destinataire.

Est-ce suffisant dans un tel immeuble ? En raison de la malveillance des résidents, une telle corvée peut s’avérer dangereuse.

07/12/2019 – Vandalisme au n° 4

Samedi 7 décembre 2019, en fin d’après-midi, on constate qu’une boîte aux lettres a été défoncée au n° 4 avenue Blum.

Un incident analogue s’était déjà produit mardi 19 juin 2018 au n° 6, entre 10 heures (les boîtes aux lettres du n° 6 étaient intactes) et 11h30 (l’une d’entre elles avait été abîmée).

Malgré l’installation, en mars 2019, de nouvelles portes blindées aux entrées de la copropriété, les codes d’accès ont été communiqués à diverses personnes non domiciliées dans l’immeuble.

Habituellement, des petites dégradations comme celles-ci sont organisées juste avant l’assemblée générale, afin de chauffer la salle. Toutefois, cette année l’assemblée générale a déjà eu lieu, le 16 mai 2019. Il ne s’agit donc pas de manipuler les débats de l’assemblée générale de copropriété. Cette déprédation vise un autre objectif, non connu pour le moment.

07/08/2019 – Ascenseur du n° 6 en panne

Au n° 6 avenue Blum, l’ascenseur était en panne du 7 août (matinée) au 8 août (fin de journée). La panne serait due au programmateur.

Outres les très nombreuses pannes inexpliquées des années 1999 – 2004, l’ascenseur avait aussi été immobilisé jeudi 14 février 2013, de 13h30 à 18 heures, le lendemain 15 février 2013 a partir de 10 heures, puis lundi 25 février 2013, vers 10h30.

N’hésitez plus ! Investissez à Maisons-Alfort ! Dans une copropriété où un ascenseur sur sept est souvent en panne.

19/06/2019 – Entrée du parking bloquée (au n° 2 avenue Blum)

Avenue Léon Blum, le parking souterrain de la copropriété est desservi par deux accès : l’entrée, située près du n° 14, et la sortie, située près du n° 2. Si l’un des accès est bloqué sans motif connu, les résidents sont alors obligés d’entrer et sortir par le seul accès qui reste disponible, comme cela s’était déjà produit le 6 janvier 2014, puis lundi 19 décembre 2016 et vendredi 15 décembre 2017, et encore le 15 février 2019.

Mercredi 19 juin 2019, vers 20 heures, (soit quatre jours après le 15 février 2019) des chaînes métalliques bloquent la rampe de sortie du parking souterrain de la copropriété.

Il s’agirait cette fois-ci d’un affaissement du sol devant la rampe de sortie.

05/06/2019 – Vol de voiture au n° 10

Mercredi 5 juin 2019, en fin de matinée, le gardien m’accoste : il paraît qu’une « voiture a été volée dans le parking souterrain » et il voudrait savoir si je « n’aurais pas vu des personnes suspectes, puisque [je] traîne souvent dans le parking ». Selon lui, il s’agirait de la voiture d’un résident du n° 10.

Encore un incident qui défie l’entendement.

Aucune trace d’effraction n’étant visible sur les deux portes d’accès au parking souterrain, cela veut dire que les voleurs de voiture disposaient d’un bip de parking. Or, la liste des utilisateurs des bips est tenue à jour par le syndic, le conseil syndical et le gardien.

D’autre part, vu le nombre de chefs d’escadrons, de commissaires divisionnaires et de colocataires de procureurs qui habitent dans l’immeuble, comment se fait-il qu’il n’y ait pas d’enquête judiciaire ?

De plus, tous les gardiens d’immeubles étant chargés de la surveillance des parties communes des copropriétés qui leur procurent un emploi, comment se fait-il que le gardien lui-même n’ai rien remarqué ?

Par ailleurs, certaines places de parking (par exemple : n° 49 et n° 50) sont utilisées par des individus qui ne résident pas dans l’immeuble, que ne paient pas les charges de copropriété, et qui peuvent utiliser ces places grâce aux bons offices du gardien n° 8.

Enfin, si ma voiture, qui bloque ma propre place depuis le 3 janvier 2008 par la faute d’un farceur gendarmesque du n° 8 (2ème étage), n’était pas vandalisée continuellement, je ne serais pas obligé d’aller périodiquement dans le parking vérifier l’état de cette voiture.

31/05/2019 – Vandalisme dans un appartement du n° 6

Vendredi 31 mai 2019, l’adaptateur qui dessert un appareil électronique  présente subitement une petite anomalie. Après examen, il s’avère que le câble de l’adaptateur a été dénudé, sans doute les jours précédents, pendant que le domicile était inoccupé.

Un câble d’adaptateur, encore intact le 26 mai, peut-il se détériorer tout seul ? Bien sûr que non. Une intervention humaine est à l’origine de ce vandalisme : l’appartement a été « visité » une fois de plus pendant une absence, même de courte durée. Coïncidence : dans la soirée du 1er août, puis à nouveau le 2 août 2018, des indigènes ont fait une fiesta au rez-de-chaussée du n° 10. Autre coïncidence : vendredi 31 mai 2019, donc le lendemain du jeudi de l’Ascension (jour férié), dans l’affaire n° P 1400700058 (pourvoi n° X 18-85123), le parquet du procureur général m’envoie un avis de l’avocat général daté du samedi 13 avril 2019 (donc rédigé sept semaines auparavant, avant même que j’aie pu envoyer mes conclusions le 6 mai 2019 !). À chaque fois qu’une juridiction rend un avis favorable au classement de l’affaire n° P 1400700058, le câble de l’adaptateur en subit les conséquences.

Depuis 1999, je demande aux juges d’instruction de Créteil de faire expertiser la serrure de la porte de l’appartement. C’est impossible, m’écrit-on : certains de leurs collègues habitent dans l’immeuble !

15/02/2019 – Entrée du parking bloquée (au n° 14 avenue Blum)

Avenue Léon Blum, le parking souterrain de la copropriété est desservi par deux accès : l’entrée, située près du n° 14, et la sortie, située près du n° 2. Si l’un des accès est bloqué sans motif connu, les résidents sont alors obligés d’entrer et sortir par le seul accès qui reste disponible, comme cela s’était déjà produit le 6 janvier 2014, puis lundi 19 décembre 2016 et encore vendredi 15 décembre 2017.

Vendredi 15 février 2019, vers 15 heures, (soit trois jours après le 12 février 2019) des chaînes métalliques bloquent la rampe d’accès au parking souterrain de la copropriété. Qui prend cette décision et quel en est le véritable motif ? À chaque fois, aucune explication crédible n’est fournie par le conseil syndical et le syndic de copropriété.

Contrairement à ce qu’affirmait inexactement un membre du conseil syndical vendredi 1er mars 2019, en fin de matinée, la porte d’accès au parking n’est pas endommagée.

Les chaînes ont été enlevées dans la matinée du samedi 23 mars 2019. Le blocage de cette porte a duré cinq semaines.

19/06/2018 – Vandalisme au n° 6

Mardi 19 juin 2018, vers 10 heures, les boîtes aux lettres du n° 6 sont intactes. Vers 11h30, l’une d’entre elles a été défoncée.

Entre 10 heures et 11h30, des indigènes du n° 8 se prélassaient à proximité de l’entrée du n° 6 : ils ont peut-être vu ce qui s’est passé. Mais la loi du silence est la règle dans cette copropriété.

Habituellement, des petites dégradations comme celle-ci sont organisées juste avant l’assemblée générale, afin de chauffer la salle. Cette année cependant l’assemblée générale a déjà eu lieu, le 16 mai 2018. Il ne s’agit donc pas de manipuler les débats de l’assemblée générale de copropriété. Cette déprédation vise un autre objectif, non connu pour le moment.

31/05/2018 – Serrure réparée au n° 6 avenue Blum

Jeudi 31 mai 2018, vers 10 heures, un serrurier qui affirme avoir été mandaté par le syndic est venu réparer la serrure de la porte palière du 1er étage du n° 6. Cette serrure avait été vandalisée mardi 11 avril 2017.

On admire l’efficacité du syndic CB2i, qui attend treize mois pour faire réparer cette serrure.

Quand on a de nombreux amis à la cour d’appel de Paris, on n’a pas besoin de se presser pour réparer les dégradations commises par des comparses.

14/03/2018 – Travaux d’alpinisme au n° 6 avenue Léon Blum

Mercredi 14 mars 2018, un véhicule AC-138-XR/93 de l’entreprise ALPINISTES URBAINS (tél. : 01.48.55.09.52) spécialisée dans les travaux d’alpinisme et d’accès difficile, est venu avenue Blum. Les ouvriers ont inspecté la cour intérieure, puis ont tenté d’escalader la façade du n° 6.

D’une grande utilité, puisque le n° 6 ne comporte que cinq étages, et que Maisons-Alfort est une commune située à une altitude de 46 mètres au-dessus du niveau de la mer, ces travaux ubuesques sont financés par les dons d’un mécène désigné dans l’arrêt n° RG 16/13058 (cour d’appel de Paris, pôle 4, chambre 2) rendu le 17 janvier 2018 grâce à la science juridique de M. Jean-Loup CARRIERE, de Mme Béatrice CHARLIER-BONATTI et de M. Frédéric ARBELLOT magistrats émérites de cette cour d’appel.

15/12/2017 – Accès parking bloqué (au n° 14 av. Blum)

Avenue Léon Blum, les véhicules peuvent accéder au parking souterrain de la copropriété par deux accès : l’entrée, située près du n° 14, et la sortie, située près du n° 2. Après les affiches datées du 4 février 2013 et du 15 mars 2013, concernant la prétendue « criminalité » dans le parking souterrain de la copropriété, une autre affichette, cette fois-ci non datée et anonyme, avait annoncé début janvier 2014 aux résidents que la porte d’entrée du parking (près du n° 14) devait être condamnée. Ce document a été affiché à nouveau dans la soirée du vendredi 15 décembre 2017, et jusqu’au lundi 16 décembre 2017 en fin de soirée : pendant trois jours, un seul accès a été utilisable pour le parking souterrain, les résidents étant obligés d’entrer et sortir par la porte du n° 2.

Qui a pris cette décision et quel en est le véritable motif ?

Afin de respecter la convivialité obligatoire de l’immeuble, l’affiche anonyme et non datée du 15 décembre 2017 ne répond pas à ces questions.

30/11/2017 – Contrôle annuel de la ventilation (avenue Blum)

Jeudi 30 novembre 2017, la société PROCHALOR a effectué le contrôle de la ventilation mécanique dans les appartements de la copropriété, sans doute à la demande du syndic.

En raison des éventuelles absences des résidents, cette mission nécessite deux interventions à quinze jours d’intervalle. Au n° 6, de nombreux résidents étaient absents ce jour-là (c’est-à-dire qu’ils n’ont pas ouvert leur porte, alors qu’ils auraient pu le faire).

La deuxième intervention a eu lieu jeudi 14 décembre 2017.

01/11/2017 – Pose d’une serrure neuve

Temps agréable, en ce mercredi 1er novembre, on aimerait bien se promener. Mais, à 15h05, pas moyen de fermer la porte à clé : la serrure ne fonctionne plus. Très obligeant, le serrurier arrive peu après et constate que l’entraîneur du cylindre principal est cassé. Pour la dixième fois au moins depuis 1999 et toujours pour le même motif, il faut donc remplacer tout le mécanisme, lors d’un jour férié.

À 17h15, tout est rentré dans l’ordre, mais pas de promenade et une  facture de plus. Il fait bon vivre à Maisons-Alfort, la commune où les serrures ont tendance à se bloquer les jours fériés.

11/04/2017 – Serrure vandalisée au n° 6 avenue Blum)

Mardi 11 avril 2017, vers 10 heures, je sors nettoyer le pare-brise de ma voiture, garée devant l’entrée de l’immeuble. La serrure de la porte palière du 1er étage du n° 6 fonctionne parfaitement. Je reviens un quart d’heure après. Entre-temps, la serrure de la porte palière a été vandalisée. Personne n’est entré ou sorti du n° 6. La sophistication de l’acte de vandalisme est la marque d’un professionnel de la serrurerie. Aucune trace d’effraction, mais le pêne est bloqué, la poignée ne tourne plus : il est subitement impossible de fermer la porte.

N’ayant vu personne entrer au n° 6 ou en sortir, j’en déduis que l’auteur de l’acte de vandalisme a opéré depuis l’intérieur de l’immeuble, soit qu’il réside lui-même dans l’immeuble, soit qu’il ait accédé aux parties privatives grâce à la complicité d’un résident. Et l’opération a été parfaitement minutée (un quart d’heure pour démonter et remonter la serrure, sans se faire prendre), ce qui implique une surveillance sans faille des lieux lors du passage à l’acte (complices surveillant les lieux 24 heures sur 24, grâce à un système de surveillance électronique ; repérage des lieux ; observation des habitudes et des déplacements des résidents).

19/12/2016 – Entrée du parking bloquée (au n° 14 avenue Blum)

Lundi 19 décembre 2016, vers minuit et demie, la rampe d’accès au parking souterrain de la copropriété n’est pas accessible : des chaînes métalliques bloquent le passage. Pour quel motif ?

On attend les explications du conseil syndical et du syndic de copropriété.

30/11/2016 – Contrôle annuel de la ventilation (avenue Blum)

La société PROCHALOR a effectué le contrôle de la ventilation mécanique dans les appartements de la copropriété.

En raison des éventuelles absences des résidents, cette mission nécessite deux interventions échelonnées chacune sur deux journées. Au n° 6, les premières visites ont eu lieu le 30 novembre 2016. Dans cette cage d’escalier, la moitié des résidents étaient absents ce jour-là (c’est-à-dire qu’ils n’ont pas ouvert leur porte).

La date de la deuxième intervention n’a pas encore été fixée.

03/11/2016 – Économies d’énergie au n° 8 avenue Blum

Du 3 novembre 2016 au 14 décembre 2016, pendant cinq semaines, les lampadaires de la cour intérieure du n° 8 avenue Blum sont restés éteints, afin d’économiser l’énergie pour « raisons de sécurité ».

La cour intérieure du n° 8 avenue Blum est à nouveau éclairée depuis le 14 décembre, pour « raisons de sécurité ». La logique censée justifier les décisions de la copropriété est quelque peu déroutante.

Mais les raisonnements des juridictions de la région parisienne sont confondants eux aussi, puisqu’ils ne font plus la distinction entre parties privatives et parties communes : les frais de fonctionnement de la collectivité sont mis à la charge d’un seul copropriétaire.

10/10/2016 – Fuite d’eau au n° 6 avenue Léon Blum

Lundi 10 octobre 2016, vers 15 heures, le gardien m’informe qu’au sous-sol du n° 6, de l’eau goutte depuis le plafond vers les caves. Sans doute une fuite en provenance de l’étage supérieur. L’écoulement de l’eau s’interrompt deux jours plus tard.

Bien sûr, on n’a pas le droit de connaître la cause de cette mystérieuse fuite d’eau, qui a eu lieu à une date bien précise. On doit s’estimer heureux que, pour une fois, la fuite d’eau ait été réparée dans un délai raisonnable. (L’écoulement d’eau survenu dans mon appartement en décembre 2002, qui provenait du 2ème étage du n° 6, n’avait été interrompu qu’en septembre 2004, en raison de la carence du syndic et des occupants de ce logement.)

04/07/2016 – Travaux d’assainissement au n° 4 avenue Blum

Par arrêtés municipaux n° 9383 et n° 9384, la municipalité de Maisons-Alfort a décidé le 24 juin 2016 de réaliser des travaux d’assainissement « urgents » au niveau du n° 4 avenue Léon Blum.

Afin de préserver au mieux la tranquillité des riverains, les travaux ont été réalisés du 4 au 20 juillet 2016, et non pas à une autre date.

01/05/2016 – Fuite d’eau au n° 14 avenue Léon Blum

Le dimanche 1er mai 2016, vers 13h30, dans le hall du n° 14, de l’eau goutte depuis le plafond. Sans doute une fuite en provenance de l’étage supérieur. Deux visiteurs (peut-être des résidents du n° 14 ?) me déclarent qu’ils vont s’occuper du problème. Il n’est pas facile de trouver un plombier le 1er mai, jour férié. Mais grâce aux bips de parking facturés 20 638,70 euros, il est possible de rémunérer dix plombiers au moins, même les jours fériés.

Le 2 mai 2016, à 22 heures, la fuite d’eau du n° 14 avait cessé, aussi mystérieusement qu’elle était apparue.

22/06/2014 – Panne d’électricité avenue Léon Blum

Le dimanche 22 juin 2014, entre 19h05 et 23h50, une panne d’électricité a affecté plusieurs logements, dont le mien, au n° 6. Il semblerait que la panne ne soit pas imputable à E.R.D.F. On attend les explications du conseil syndical et du syndic de copropriété.

06/01/2014 – Les copropriétés de Maisons-Alfort (suite)

Les véhicules peuvent accéder au parking souterrain par deux accès : l’entrée, située près du n° 14, et la sortie, située près du n° 2. Après les affiches datées du 4 février 2013 et du 15 mars 2013, concernant la  « criminalité » dans le parking souterrain de la copropriété, une autre affichette, cette fois-ci non datée et anonyme, annonce début janvier 2014 aux résidents que la porte du n° 14 est condamnée. Un seul accès est utilisable : les résidents doivent désormais entrer et sortir par la porte du n° 2.

Qui a pris cette décision et quel en est le véritable motif ?

Afin de respecter la convivialité obligatoire de l’immeuble, l’affiche anonyme et non datée ne le précise pas.

13/12/2013 – Nouvelle télécommande de parking

En raison des « problèmes de sécurité » permanents de cette étrange copropriété de Maisons-Alfort, un nouveau bip de parking a été distribué aux résidents. Par lettre recommandée n° 1A 088 572 7526 6, le syndic de copropriété m’a envoyé la nouvelle télécommande de parking.

En juin 2007, l’envoi du bip de parking par la poste était « impossible, en raison de l’obligation de respecter une procédure spéciale ». En décembre 2013, les « procédures spéciales » ne sont plus nécessaires : l’escroquerie en bande organisée a permis d’extorquer 18 766,47 euros à un copropriétaire et un seul.

25/02/2013 – Les copropriétés de Maisons-Alfort

Après une accalmie à l’automne 2012, l’ascenseur du n° 6 à nouveau en panne.

L’ascenseur a été immobilisé le jeudi 14 février 2013, de 13h30 à 18 heures, puis le lendemain 15 février 2013 a partir de 10 heures.

Nouvelle panne au n° 6 le lundi 25 février 2013, vers 10h30.

N’hésitez plus ! Investissez à Maisons-Alfort ! Dans une copropriété où un ascenseur sur sept est souvent en panne.